Docs : Filière Socio-éducative
CSFPH du 8 juillet 05Docs : Filière Socio-éducative
Cliquez ICI Publié le : lundi 4 juillet 2005.
01 Note de présentation Projet de décret 93-652 du 26 mars 93 portant statut particulier des assistants socio-éducatifs de la FPH.
02 Note de présentation Projet de décret relatif au staut des cadres socio-éducatifs de la FPH.
03 Ordre du jour de la réunion du CSFPH du 8 Juillet
04 Décret 05 modifiant le décret 93-652 du 26 mars 93 portant statut particulier des assistants socio-éducatifs de la FPH.
05 Décret 05 modifiant les décrets 93-652, 93-653, 93-654, 93-655, 93-656, 93-656, 93-657 et 93-658 du 26 mars 93 portant statuts particuliers de certains personnels de la FPH.
06 Décret 05 portant statut particulier du corps de cadres socio-éducatifs de la FPH.
07 Décret 05 relatif à l ’emploi de cadre socio-éducatif de la FPH.
08 Décret 05 relatif au classement indiciaire applicable aux cadres supérieurs socio-éducatifs de la FPH.
09 Décret 05 relatif aux modalités de prise encompte de certains services accomplis par divers personnels hospitaliers avant leur recrutement par l’un des établissements mentionnés à l’article 2 du Titre IV du statut général des fonctionnaires.
10 Arrêté 05 fixant la composition des jurys et les modalités d’organisation des concours sur titres permettant l’accès au corps des cadres socio-éducatifs.
11 Arrêté 05 relatif à l’échelonnement indiciaire applicable au statut d’emploi de cadre supérieur socio-éducatif de la FPH.
12 Arrêté 05 relatif à l’échelonnement indiciaire des cadres socio-éducatifs de la FPH.
13 Projet de décret relatif aux modalités de prise en compte de certains services accomplis par divers personnels hospitaliers avant recrutement par l’un des établissements mentionnés à l’article 2 du Titre IV du statut général des fonctionnaires.